J.O. 74 du 27 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05925
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Arrêté du 17 mars 2004 portant nomination au Conseil national de la consommation
NOR : ECOC0400012A
Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 17 mars 2004, sont nommés membres du Conseil national de la consommation au titre des représentants du collège des professionnels :
En qualité de titulaire
M. Le Blan (Vincent), en remplacement de M. Anne (Patrice).
En qualité de suppléant
M. Geslain (Thierry), en remplacement de M. Molle (Jean-François).